Projet Énergie Est

Nouveaux développements

  • La version consolidée de la demande concernant le projet Énergie Est vient d’être déposée [Dossier 2543426]. Il s’agit d’une version remaniée de la demande initiale, qui présente l’information déjà déposée - de même que les mises à jour, errata et dépôts supplémentaires effectués par le demandeur - selon une disposition claire et facile à suivre, afin de simplifier les recherches.

    La demande consolidée remplace les dépôts précédents (demande initiale et dépôts supplémentaires), qui ont été supprimés du site Web de l’Office, afin de favoriser la transparence et la participation productive du public pendant le processus d’audience.
  • TransCanada a déposé des modifications au projet le 17 décembre 2015. [Dépôt A74779]

Mises à jour relatives au projet

mises à jour par courrielInscrivez-vous pour recevoir des mises à jour périodiques par courriel au sujet de la demande et du processus d’audience.

ONÉ 101

Si les processus de l’Office, notamment pour les audiences, ou son mandat ne vous sont pas familiers, ceci pourrait vous aider.

  1. Visionnez les vidéos ONE 101
  2. Lisez la fiche d’information sur l’Office national de l’énergie
  3. Consultez le Guide sur le processus d’audience
  4. Déterminez si vous êtes admissible au Programme d’aide financière aux participants

Oléoduc Énergie Est Ltée (OEEL)

Voici ce que vous trouverez sur cette page :

Renseignements sur le projet

Le projet Énergie Est consiste en un oléoduc de 4 500 kilomètres de long, qui transporterait chaque jour 1,1 million de barils de pétrole brut de l’Alberta et de la Saskatchewan aux raffineries de l’Est du Canada.

Le projet prévoit ce qui suit :

  • la conversion d’un gazoduc en oléoduc;
  • la construction, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, dans l’Est de l’Ontario, au Québec et au Nouveau-Brunswick, de nouveaux tronçons qui seraient reliés à la canalisation convertie;
  • la construction des installations connexes, des stations de pompage et des réservoirs requis pour le transport de pétrole brut de l’Alberta jusqu’au Québec et au Nouveau-Brunswick, y compris les installations maritimes qui permettraient d’avoir accès à d’autres marchés par navire.

Carte du projet

Cette carte donne un aperçu du projet Énergie Est.

Carte du Projet d'oléoduc Énergie Est de TransCanada

Visualisez la version PDF [PDF 2285 ko]

Énergie Est et les langues officielles du Canada

Énergie Est et les langues officielles du Canada - Un message de l’équipe

Transcription | Télécharger [mp4 25 mo]

Information dans les deux langues officielles du Canada

L’Office national de l’énergie est déterminé à assurer la prestation de tous ses services et à communiquer avec le public dans les deux langues officielles du Canada. Nous respectons toutes les règles énoncées dans la Loi sur les langues officielles, le Règlement sur les langues officielles et la politique du Conseil du Trésor afin de répondre aux besoins des Canadiens en français et en anglais.

Les organisations et les groupes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles peuvent fournir de l’information dans la langue officielle de leur choix.

Examen du projet

Membres du comité d’audience

Le projet sera examiné par les trois membres de l’Office suivants :

  • Roland George (membre présidant l’audience)
  • Lyne Mercier
  • Jacques Gauthier

Le comité étudiera la demande ainsi que toute l’information pertinente et la preuve versée au dossier. Le même comité examinera aussi le projet du réseau principal Est. Vous pouvez en apprendre davantage au sujet du comité ici.

Mises à jour sur le processus d’audience

  • L’Office examine actuellement la demande relative au projet Énergie Est, ainsi que les modifications subséquentes, afin de déterminer si elle est suffisamment complète pour entreprendre les autres étapes du processus.
  • L’Office examine actuellement les demandes de participation. Il publiera la liste des participants à l’audience au cours des prochaines semaines.
  • L’Office a publié la liste des intervenants autochtones. [Dépôt A71289]
  • Des séances de présentation de la preuve traditionnelle orale ont été tenues à l’automne 2015.
  • D’autres séances seront organisées en 2016.

Voir les mises à jour précédentes sur l’audience

Processus d’audience

Ci-dessus : Processus d’audience type - Il faut savoir que les activités axées sur la participation se déroulent de façon continue.

Preuve traditionnelle orale

L’Office invite les intervenants autochtones à présenter une preuve traditionnelle orale afin de cerner et de mieux comprendre les points de vue des groupes autochtones à l’égard du projet Énergie Est.

Des séances de présentation de la preuve traditionnelle orale ont été tenues à l’automne 2015. Les précisions sur les autres séances qui auront lieu en 2016 sont à déterminer.

Demandes de participation

Attention

Aucun document ne peut être déposé auprès de l’Office par courriel; les commentaires sur le projet Énergie Est transmis par courriel ne seront pas pris en considération.

Le processus de demande de participation est terminé.

L’Office décidera d’examiner ou non les demandes de participation déposées en retard et, le cas échéant, il déterminera s’il vous autorise à participer. Veuillez communiquer avec le conseiller en processus pour discuter de la manière de déposer une demande de participation après la date limite.

Pour participer à un processus d’audience de l’Office, vous devez être directement touché ou posséder des renseignements pertinents ou une expertise appropriée. Vous pouvez demander à participer à titre d’intervenant ou en tant qu’auteur d’une lettre de commentaires.

La liste des participants autorisés sera publiée d’ici quelques semaines.

Aide aux participants

Séances d’information

Différentes séances d’information sont proposées aux personnes intéressées à en savoir davantage sur l’Office et ses processus. Les séances consistent en une présentation de 45 minutes suivie d’une période de questions.

Pour demander la tenue d’une séance d’information, veuillez communiquer avec un conseiller en processus, au 1-800-899-1265, ou à EnergieEst.Aide@neb-one.gc.ca

  • Matériel présenté aux séances d’information
    • ONÉ 101 : Résumé de l’Office, de son mandat et de l’audience, y compris un aperçu du processus de demande de participation et du Programme d’aide financière aux participants.
    • Participation à une audience publique - Partie « A » : Information au sujet des participants admissibles à une audience de l’Office, des modes de participation et des rôles et responsabilités des participants.

Notez que notre équipe de conseillers en processus peut vous aider dans la langue officielle de votre choix.

Conseillers en processus

Les conseillers en processus ont pour rôle principal de fournir de l’information à l’intention du public en général et d’appuyer les participants à l’audience. Ils peuvent aussi répondre à vos questions au sujet du processus de l’Office. Vous pouvez joindre un conseiller en processus pour le projet Énergie Est au numéro 1‑800‑899‑1265 ou par courriel à l’adresse EnergieEst.Aide@neb-one.gc.ca.

Aide financière aux participants

Une aide financière est disponible pour cette audience. La date limite pour faire une demande d’aide financière sera annoncée à une date ultérieure. Pour un complément d’information sur l’admissibilité et la façon de présenter une demande d’aide financière : www.neb-one.gc.ca/pafp.

Outils d’Énergie Est

Documents de réglementation

Pendant l’examen du projet, les éléments de preuve, lettres de commentaires, décisions et autres documents pertinents doivent tous être déposés auprès de l’Office et placés dans son répertoire électronique. Le public a accès à l’ensemble de ce dossier, qui est disponible à : www.neb-one.gc.ca/EEregistre.

Des sections de la demande relative au projet Énergie Est peuvent être consultées en français dans le site Web de la société. Après avoir cliqué sur Dépôt, déroulez vers le bas jusqu’à Demande.

Liste des questions

La liste des questions est un document de réglementation énonçant les points que l’Office examinera pour le projet Énergie Est. Elle focalise l’attention de tous sur les sujets qui sont pertinents à l’évaluation effectuée par l’Office.

Si vous envisagez de présenter une demande d’aide financière ou de participer à l’audience, vos commentaires doivent se rapporter aux questions qui figurent sur cette liste.

Communiqués

Consultez les communiqués précédents sur le projet

Coordonnées

Coordonnées de l’Office

Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
TTY (téléimprimeur) : 1-800-632-1663

Questions au sujet du processus d’audience (Équipe des conseillers en processus)
Courriel : EnergieEst.Aide@neb-one.gc.ca

Programme d’aide financière aux participants
Courriel : PFP.PAFP@neb-one.gc.ca

Demandes des médias

Marc Drolet
Agent des communications

Courriel : marc.drolet@neb-one.gc.ca
Téléphone : 514-283-2261
Téléphone (cellulaire) : 514-476-9911

Demandes des médias
Courriel : media@neb-one.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265

Coordonnées de la société

Si vous avez des questions au sujet du projet, par exemple pour savoir s’il se peut que le pipeline traverse votre propriété, communiquez avec OEEL en composant le 1-855-895-8750.

Énergie Est : http://www.oleoducenergieest.com