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Les défis énergétiques du Canada

Présenté par
Sheila Leggett
Vice-présidente
Office national de l'énergie

Canadian Offshore Resources Exhibition and Conference
Conférence de CORE
Halifax (Nouvelle-Écosse)

6 octobre 2010

Merci, monsieur le ministre Estabrooks, pour cette chaleureuse présentation. Et merci aux membres de l'OTANS de m'avoir invitée ici à prendre la parole pour l'ouverture de la conférence annuelle de CORE.

Je crois que c'est la première fois qu'un représentant de l'Office national de l'énergie prononce le discours principal pour la conférence de CORE, ici à Halifax, et je suis très heureuse de pouvoir m'adresser à vous aujourd'hui.

Malgré le fait que le gouvernement provincial et l'Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers assument une grande partie des responsabilités pour les secteurs de l'énergie et du pétrole en Nouvelle-Écosse, le Canada atlantique et la Nouvelle-Écosse plus particulièrement demeurent des éléments de préoccupation très importants pour l'Office. Entre autres, nous régissons un certain nombres de pipelines, comme celui de Maritimes & Northeast Pipeline, celui d'Emera au Nouveau-Brunswick, ainsi que les pipelines exploités dans le cadre du Projet énergétique extracôtier de l'île de Sable et du projet Deep Panuke d'EnCana.

En tant qu'organe du gouvernement fédéral, nous pouvons nous fier à l'expertise et au savoir de nos ressources humaines, qui proviennent des quatre coins du pays. Nous nous considérons chanceux de compter Sara Jane Snook, qui vit à Halifax, parmi les membres de l'Office. Son savoir technique acquis comme ingénieure, sa connaissance de la région ainsi que sa volonté de servir les intérêts du grand public canadien sont autant de contributions essentielles pour l'Office. D'ailleurs, trois de nos employés vivent et travaillent en Nouvelle-Écosse : ils accomplissent leurs tâches professionnelles grâce au programme de télétravail mis en place par l'Office.

Responsabilité réglementaire

L'Office national de l'énergie assume la responsabilité réglementaire d'une grande partie de l'infrastructure énergétique du Canada, notamment la responsabilité des oléoducs, des gazoducs, des lignes internationales de transport d'électricité ainsi que les activités pétrolières et gazières dans les régions pionnières non réglementées, dont les initiatives lancées dans l'Arctique.

Nous tenons également un rôle consultatif, dans le cadre duquel les analystes en énergie de l'Office agissent au nom du public canadien.

L'Office national de l'énergie s'occupe principalement de réglementer la construction et l'exploitation des oléoducs et gazoducs internationaux ou interprovinciaux, des lignes internationales de transport d'électricité et de lignes interprovinciales désignées. Il réglemente également les droits et les tarifs des pipelines relevant de sa compétence. En ce qui touche les divers produits énergétiques, l'Office réglemente les importations et les exportations de gaz naturel, les exportations de pétrole, de liquides de gaz naturel et d'électricité, de même que la prospection et la mise en valeur des ressources gazières et pétrolières dans les régions pionnières et zones extracôtières non assujetties à des accords de gestion fédéraux ou provinciaux.

En vertu de la fonction de conseil dont il est investi, l'Office surveille et analyse toutes les questions qui relèvent de sa compétence et fournit des renseignements et des conseils dans les domaines de l'offre, du transport et de l'utilisation d'énergie à l'intérieur et à l'extérieur du Canada. À ce titre, l'Office publie des évaluations périodiques qui renseignent la population canadienne sur les tendances, faits et enjeux qui peuvent influer sur les marchés canadiens de l'énergie.

Et c'est en accomplissant ces divers rôles et en assumant ces responsabilités pour le grand public que l'Office affronte la plupart des grands défis énergétiques actuels du Canada. Cependant, selon les vieilles traditions, j'aimerais prendre quelques minutes pour regarder l'autre côté de la médaille. Si on remet ces enjeux dans leur propre contexte, on peut également les considérer comme des occasions.

Mais tout d'abord, quelques mots sur qui nous sommes, ce que nous faisons, et comment nous le faisons.

Les zones réglementées par l'Office

Depuis le début des années 1990, nous réglementons la majeure partie des activités d'exploration et de développement gazier et pétrolier terrestres dans les régions situées au nord du 60e parallèle ainsi que toutes les activités extracôtières, à l'exception des endroits touchés par des ententes de gestion conclues entre les provinces et le gouvernement fédéral, comme les accords conclus avec l'Office Canada–Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers et avec l'Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers.

De plus, l'Office réglemente l'exportation et l'importation d'énergie, notamment au moyen des lignes internationales de transport d'électricité et, potentiellement, des lignes interprovinciales de transport d'électricité désignées. Il régit également tous les pipelines interprovinciaux et internationaux ainsi que les tarifs et les droits afférents, dont, comme je l'ai mentionné précédemment, celui de Maritimes & Northeast Pipeline ainsi que les pipelines exploités dans le cadre du Projet de l'île de Sable et du Projet Deep Panuke, sans oublier le gazoduc d'Emera, au Nouveau-Brunswick.

Depuis 1990, la plupart des facettes des activités extracôtières de l'industrie pétrolière en Nouvelle-Écosse sont traitées par l'Office Canada–Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers. Je profite d'ailleurs de l'occasion pour souligner le vingtième anniversaire de la création de cet organisme : félicitations à vous pour deux décennies d'excellence et de leadership en matière de réglementation.

Le mandat de l'Office

Notre mandat provient de la Loi sur l'Office national de l'énergie, qui a été promulguée à l'origine en 1959. Eh oui, en novembre dernier, nous avons célébré nos 50 ans en tant qu'organisme de réglementation. Notre mandat peut être divisé en deux responsabilités distinctes, mais liées. En premier lieu, selon l'autorité qui nous a été accordée par le Parlement, nous devons réglementer de façon responsable les différentes facettes de l'industrie qui entrent dans notre champ de compétence. Ensuite, nous avons la responsabilité de fournir au public canadien de l'information fiable sur le domaine de l'énergie, afin que les Canadiens et Canadiennes puissent prendre des décisions éclairées lorsqu'ils doivent faire des choix en matière d'énergie.

Pour mener à bien notre rôle de conseiller, nous évaluons une large gamme de données et de renseignements, dans le but de donner à la population canadienne de l'information et des analyses à la fois fiables et impartiales sur les questions énergétiques majeures.

Dans notre Plan stratégique, nous affirmons que « notre raison d'être est de réglementer, dans l'intérêt public canadien, les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l'énergie. »

Selon l'Office, « l'intérêt public englobe les intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes; il s'agit d'un équilibre entre les intérêts économiques, environnementaux et sociaux qui change en fonction de l'évolution des valeurs et des préférences de la société. »

Il s'agit d'un idéal difficile à atteindre, qui évolue constamment. Notre défi, dans tout ce que nous entreprenons, est d'avoir une compréhension globale de ce que ce constitue l'intérêt du peuple canadien.

Pour remplir notre mandat de servir l'intérêt public et pour définir comment nous comporter pour atteindre nos objectifs, l'Office agit selon trois valeurs essentielles.

Les valeurs de l'Office

La première de nos valeurs est l'intégrité. Cela signifie que nous agissons de façon juste, transparente et respectueuse. En tant qu'organisme quasi-judiciaire, nous sommes conscients que nos processus doivent offrir à toutes les parties concernées l'application des principes de la justice naturelle et l'application régulière de la loi tout en demeurant accessible. Nous nous engageons à demeurer objectifs et nous n'interviendrons pas pour défendre un intérêt politique, idéologique ou commercial.

Les valeurs de l'Office

La deuxième valeur est le leadership en matière de réglementation. Notre approche de la prestation des services est à la fois souple, proactive et novatrice. Nous pouvons citer à titre d'exemple la revue des exigences dans la région de l'Arctique, que l'Office a entreprise en mai dernier. Cette revue est en fait un processus consultatif public dont le but est d'évaluer les défis réglementaires que posent les exigences relatives à la sécurité et à l'environnement pour les forages extracôtiers dans l'Arctique. J'y reviendrai dans un moment.

Les valeurs de l'Office

La troisième valeur de l'Office est la responsabilité. Cette valeur décrit notre engagement à offrir des résultats de haute qualité en temps opportun. Nous comprenons la différence entre l'application régulière de la loi et le leadership en matière de réglementation. Nous appuyons et encourageons l'utilisation de processus qui contribuent à l'atteinte de résultats réglementaires efficaces, et nous encourageons l'apprentissage avec vigueur et conviction.

L'une des façons, pour nous, d'assumer notre responsabilité est d'appliquer des normes de service internes rigoureuses. Ces normes sont affichées sur notre site Web, dans les rapports ministériels sur le rendement et dans nos rapports annuels.

L'Office doit rendre des comptes au Parlement, en la personne du ministre des Ressources naturelles.

Les défis

Puisque nous abordons la question des défis et des occasions, un sujet dont j'aimerais parler est le gaz de schiste.

L'immense exploitation des gaz de schiste continentaux semble de plus en plus indiquer que cette ressource deviendra un élément majeur de notre réalité économique en ce qui a trait à la force de notre approvisionnement continental en gaz. L'exploitation de cette nouvelle ressource devrait, par la suite, pousser les prix de ce produit à la baisse.

Cela pourrait quand même être un avantage pour la région. L'exploitation du gaz de schiste ou des autres ressources de gaz naturel non classique n'est aucunement exclusive aux États-Unis. Le Canada atlantique a plus que suffisamment de potentiel pour prendre part à cet enthousiasme pour les nouvelles sources de gaz. De plus, les prévisions actuelles pour les prix du gaz naturel ne tombent pas nécessairement sous le seuil de la viabilité économique, qu'on parle de source continentale classique ou non classique, ou encore des zones prometteuses en mer.

L'Office a entrepris d'évaluer au cas par cas les nouvelles ressources non classiques au Canada, au fur et à mesure que les données nécessaires deviennent disponibles. À ce sujet, le premier d'une série de rapports, dont la publication est prévue pour le début de la nouvelle année, s'attarde à la situation dans le bassin de Horn River en Colombie-Britannique et présentera une table de données à jour des ressources de gaz naturel classiques au pays. Ce rapport sera affiché sur le site Web de l'Office au cours des prochains mois.

Les défis

L'Office doit toujours tenir compte de l'équilibre entre l'environnement, l'économie et les préoccupations sociales pour veiller à ce que le secteur de l'énergie fonctionne de façon sécuritaire et responsable, tout en tenant compte des intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes. Il s'agit d'un élément essentiel pour tous ceux qui travaillent à l'Office, pour les membres comme pour le personnel.

Je crois que trouver cet équilibre tout en répondant aux besoins énergétiques est un défi critique, mais également une occasion, et cette situation illustre bien des discussions qui surviennent dans le contexte général de la société canadienne.

Comme je l'ai déjà dit, trouver le juste équilibre pour ce concept « d'intérêt public » est l'un des plus grands défis auxquels l'Office, comme probablement tous les autres organismes de réglementation, est confronté.

Laissez-moi vous donner un exemple qui est bien d'actualité.

Les défis

Nous avons tous vu et suivi avec inquiétude les nouvelles quotidiennes, au cours du printemps et de l'été, alors que le pétrole du puits Macondo endommagé se répandait dans le Golfe du Mexique. Inévitablement, les gens se sont demandés s'il était possible qu'un désastre pareil survienne ici, au Canada. L'état de notre industrie, au pays, a été examiné minutieusement et, depuis ces événements, les médias et le grand public ont braqué leur attention sur les organismes de réglementation d'activités pétrolières extracôtières canadiennes. Le Sénat canadien a par ailleurs lancé une étude sur le sujet, à laquelle les membres et les hauts dirigeants des trois offices, soit l'Office national de l'énergie, l'Office Canada–Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers et l'Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers, ont pris part pour répondre aux questions et pour tenter d'apaiser les inquiétudes. Les résultats de l'enquête sénatoriale ont été publiés en août et peuvent être consultés sur le site Web du Sénat.

L'exploration et l'exploitation du pétrole comportent des risques. Gérer ces risques de façon responsable dans l'intérêt du public signifie réglementer adéquatement l'exploitation des ressources canadiennes tout en veillant à protéger l'environnement du mieux possible.

La revue du dossier Arctique

En conséquence de l'incident du puits Macondo, le régime de réglementation dans le Canada arctique est devenu un point de mire.

Ainsi, en accord avec notre valeur de leadership en matière de réglementation, l'Office a lancé, le 11 mai, une revue des exigences relatives de sécurité et de protection de l'environnement pour les forages extracôtiers dans l'Arctique.

Une liste provisoire de questions pour la revue a été publiée le 10 juin. La portée de cette revue a par la suite été élargie en fonction des nombreux commentaires que nous avons reçus et la liste de questions révisée a été publiée le 20 septembre.

Les trois phases du projet comprennent la recherche et la cueillette d'information, l'examen et l'étude des faits et, finalement, le rapport public.

Le grand public est invité à prendre part à cet examen public et ce processus peut prendre plusieurs mois avant d'arriver à sa conclusion. À mon avis, cela montre bien le soin et l'attention que l'Office accorde à cet enjeu important.

La revue prévoit l'étude des meilleurs renseignements existants sur les dangers, les risques et les mesures d'atténuation en lien avec les activités de forage dans l'Arctique canadien et l'examen des mesures pour, d'une part, prévenir les incidents et les défectuosités et, d'autre part, réagir à de tels événements. En tenant compte de ce processus d'examen, la revue devra trouver un équilibre entre la protection de l'écosystème de l'Arctique et les intérêts du Canada à exploiter de façon responsable les ressources naturelles que contiennent les territoires nordiques. En fin de compte, la revue doit trouver les solutions qui serviront le mieux les intérêts généraux du grand public canadien.

Dans le but de faciliter sa participation à cette consultation, le public pourra compter sur un programme de financement pour rembourser une partie des coûts directs liés à sa contribution à la revue. D'autres détails à ce sujet suivront.

La surveillance réglementaire

La sécurité et la protection de l'environnement nous tiennent vraiment à cœur. L'Office national de l'énergie a la responsabilité de prendre des décisions en matière de réglementation et de veiller à ce que les sociétés mènent leurs activités de façon sécuritaire et à ce qu'elles prennent soin de l'environnement. Le principal but de l'Office est de promouvoir la sûreté et la sécurité des installations énergétiques.

Pour assurer la meilleure protection de l'environnement possible, l'Office a adopté une approche axée sur le cycle de vie pour la gestion des enjeux environnementaux tout au long des différentes étapes de réglementation de l'équipement, qu'il soit question de la planification et de la demande, de l'évaluation de la demande et de l'audience publique, de la construction et de la période suivant la construction, de l'exploitation et de l'entretien ou encore de la cession des opérations.

La viabilité de l'avenir énergétique

Si nous retournons encore une fois à notre Plan stratégique, notre vision stipule que « l'Office participe de façon active et efficace à la poursuite de la viabilité de l'avenir énergétique au Canada ».

Pour mieux comprendre ce principe, nous pouvons penser à un tabouret à trois pieds. Pour servir l'intérêt public, les considérations environnementales, sociales et économiques doivent être équilibrées de façon appropriée. Si l'un ou l'autre de ces aspects reçoit trop ou trop peu d'attention par rapport aux deux autres éléments, les générations actuelles et futures du Canada pourraient souffrir de cette situation.

Je suis bien consciente qu'il s'agit là d'atteindre des idéaux conceptuels et que réussir à bien définir ces principes est un défi de taille pour l'Office. Par contre, il s'agit d'une occasion pour l'Office d'atteindre un meilleur équilibre entre l'intendance environnementale, l'administration sécuritaire et les divers intérêts sociaux et économiques qui font partie de notre mandat.

Nous reconnaissons que nous n'avons pas toutes les réponses. Cependant, pour réussir à trouver ces réponses, nous comptons utiliser les meilleures pratiques et mesures de rendement, passées ou présentes, en vigueur dans notre pays ou ailleurs dans le monde.

Observation au Groënland

Si vous me permettez, je retournerai au dossier de l'Arctique pour éclairer mon point. Par exemple, saviez-vous que le dernier puits de pétrole foré en mer dans l'Arctique canadien a été creusé en 2005? Et avant cela, il n'y avait pas eu de puits creusé en mer dans la région arctique du Canada depuis 1989 : autrement dit, avant que l'Office n'ait le mandat de régir les activités pétrolières dans cette région.

Dans le but d'en apprendre le plus possible sur les pratiques exemplaires de forage en vigueur dans l'Arctique, l'Office a détaché des observateurs sur les installations de forage dans le cadre du programme de Cairn Energy, dans l'ouest du Groënland tout au long de l'été. Les principaux centres d'intérêts de nos observateurs étaient les enjeux relatifs à l'environnement et à la sécurité. Ils ont également fait des commentaires sur d'autres éléments pertinents à la politique énergétique, par exemple sur les exigences réglementaires, les approches pour la surveillance, les processus et les lignes directrices.

Par ailleurs, l'Office, tout comme l'Office Canada–Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers et l'Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers, participe activement au Forum des organismes de réglementation internationaux, dont la prochaine conférence se tiendra à Vancouver, vers la fin du mois.

Les hauts dirigeants de l'Office participeront à cette conférence à Vancouver. Ils auront la chance d'entendre l'opinion de grands spécialistes provenant des quatre coins de la planète, entre autres des experts du Royaume-Uni, des Pays-Bas, de la Norvège et des États-Unis. Nous pourrons y discuter des leçons que nous avons tirées des récents incidents extracôtiers, notamment de l'incident du puits Macondo dans le Golfe du Mexique, afin d'améliorer notre gestion, de réduire les risques et de partager nos pratiques exemplaires pour la sécurité des opérations en mer.

Conclusion

Pour conclure, j'aimerais dire qu'en tant que Canadiens et Canadiennes, nous avons la chance de vivre dans un pays où les ressources énergétiques sont aussi abondantes. L'un des plus grands défis auxquels nous sommes confrontés est de déterminer comment nous pouvons intégrer les concepts d'un avenir énergétique durable, comme je l'ai décrit aujourd'hui, dans nos décisions sociétales actuelles et futures.

De son côté, l'Office national de l'énergie s'engage à faire sa part pour atteindre ce but.

Notre organisation, dotée d'un personnel compétent et professionnel, prend son rôle très au sérieux, qu'il s'agisse d'offrir des conseils en matière d'énergie ou d'agir à titre d'agence de réglementation quasi-judiciaire. Grâce à notre expertise technique, à nos systèmes et à nos processus de gestion de haute qualité, nous sommes très bien placés pour affronter ces défis.

Si vous désirez obtenir de plus amples renseignements sur nos initiatives réglementaires et nos autres projets, ou si vous voulez consulter nos plus récentes publications sur le marché de l'énergie, visitez notre site Web.

Il me fera plaisir de répondre à vos questions, mais avant cela, j'aimerais vous souhaiter à tous que cette conférence soit un franc succès.

J'aurai moi-même le plaisir d'assister à un certain nombre d'ateliers, et j'ai très hâte de vous rencontrer et de discuter avec vous au cours de la semaine à venir.

Je vous remercie de votre attention.

 

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Date de modification :

2011-10-28