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Formulaires

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A

Autorisation d'activité géotechnique, de faisabilité technique ou de reconnaissance du fond de l'océan [PDF 61 ko]
Autorisation d'activité géotechnique, de faisabilité technique ou de reconnaissance du fond de l'océan [WORD 145 ko]

Autorisation d'étude environnementale [PDF 57 ko]
Autorisation d'étude environnementale [WORD 135 ko]

Autorisation d'opérations [PDF 64 ko]
Autorisation d'opérations [WORD 94 ko]

Approbation de forer un puits [PDF 78 ko]
Approbation de forer un puits [WORD 139 ko]

Autorisation de mener des travaux géologiques [PDF 59 ko]
Autorisation de mener des travaux géologiques [WORD 131 ko]

Autorisation de mener des travaux géophysiques [PDF 60 ko]
Autorisation de mener des travaux géophysiques [WORD 137 ko]

Autorisation de mener un programme de plongée [PDF 54 ko]
Autorisation de mener un programme de plongée [WORD 120 ko]

Approbation de modifier l'état d'un puits [PDF 83 ko]
Approbation de modifier l'état d'un puits [WORD 122 ko]

C

Changement de propriété

D

Demande de brevet de plongeur (Instructions et formulaires) [PDF 632 ko]

Demandes de déclaration de découverte importante et de déclaration de découverte exploitable - Personnes directement affectées

Demande de modification du nom d'un puits [PDF 48 ko]
Demande de modification du nom d'un puits [WORD 106 ko]

Données sur la production [EXCEL 585 ko]

E

Exportations de pétrole brut et hydrocarbures équivalents - Instructions et formulaire ONÉ 306

Exportation de gaz naturel - Instructions et formulaire ONÉ 15

Exportation de produits pétroliers - Instructions et formulaire ONÉ 307

I

Importation de gaz naturel - Instructions et formulaire ONÉ 205

R

Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [PDF 76 ko]
Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [WORD 150 ko]

Rapport d'incident détaillé [PDF 88 ko]

Rapport d'inspection de puits [PDF 51 ko]
Rapport d'inspection de puits [WORD 106 ko]

Revue des exigences en matière de forages extracôtiers dans l'Arctique - Demande de participation

V

Vidéos - Formulaire de commande