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Mise à jour du Guide de dépôt - Évaluation des effets environnementaux et socioéconomiques

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Coordonnées des personnes-ressources

Céline Sirois
Gestionnaire de projet, Mise à jour du Guide de dépôt
Office national de l'énergie
Courriel : celine.sirois@neb-one.gc.ca
Téléphone : 403-299-3149
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
ATS (téléimprimeur) : 1-800-632-1663

Documents à l'appui

• 2011-05-19
  Version révisée du Guide de dépôt : Chapitre 4 - Section 4.2 et Rubrique A.2
  
  13 mai 2011
  
  Toutes les sociétés réglementées
  Groupes de parties prenantes
  
  Madame, Monsieur,
  
  Dans une lettre datée du 19 mai 2011, l'Office national de l'énergie à announcé que la section 4.2 au Chapitre 4 et la Rubrique A.2 Évaluation des effets environnementaux et socioéconomiques du Guide de dépôt ont été révisées. Toutes les demandes déposées auprès de l'Office après l'envoi de la présente lettre et la publication de la version révisée du Guide de dépôt seront évaluées selon les objectifs et les exigences de dépôt du Guide de dépôt révisé.
  
  Conclusion de la révision du Guide de dépôt - Évaluation environnementale et socioéconomique
  
  Il est possible de consulter le Guide de dépôt révisé en ligne (www.one-neb.gc.ca), d'en obtenir une version papier (prière de s'adresser à la bibliothèque de l'Office, au rez-de-chaussée) ou d'en commander un exemplaire par la poste ou par courriel :
  
  

  Bureau des publications
  Office national de l'énergie
  444, Septième Avenue S.-O.
  Calgary (Alberta)
  T2P 0X8
  Courrier électronique : publications@neb-one.gc.ca
  Téléphone : 403-299-3562
  Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
  Télécopieur : 403-292-5576
  Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
  ATS (téléimprimeur) : 1-800-632-1663

  
  Si vous avez des questions à ce sujet ou désirez en discuter, vous pouvez communiquer avec Marcus Eyre (marcus.eyre@neb-one.gc.ca) au 403-292-4911, ou encore composer le numéro sans frais de l'Office, le 1-800-899-1265.
  
  Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
  
  La secrétaire de l'Office,
  
  Anne-Marie Erickson
• 2011-02-17
  Commentaires du public
  Cette information provient d'une source externe. Bien que des efforts aient été déployés pour en assurer l'exactitude, la mise à jour et la fiabilité, l'ONE ne peut offrir de garantie à cet égard.
  • Association canadienne de pipelines d'énergie - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 153 ko]
  • Association canadienne du droit de l'environnement - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 249 ko]
  • Citizen's Stewardship Coalition - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 49 ko]
  • Denali Canada - The Alaska Gas Pipeline (West) Inc. - Commentaires écrits Disponible en anglais seulement : [PDF 150 ko]
  • EcoJustice - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 126 ko]
  • Environnement Canada, Partie I - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 26 ko]
  • Environnement Canada, Partie II - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 1689 ko]
  • Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 78 ko]
  • Keepers of the Athabasca - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 94 ko]
  • Kinder Morgan Canada Inc. - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 26 ko]
  • Leslie Green Consulting Ltd. - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 107 ko]
  • Pipelines Enbridge Inc. - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 680 ko]
  • Ressources naturelles Canada - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 129  ko]
  • Santé Canada - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 32 ko]
  • Société canadienne des biologistes de l'environnement - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 321 ko]
  • Stantec Consulting Ltd. - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 87 ko]
  • TERA Environmental Consultants - Commentaires écrits [PDF 182 ko]
  • TransCanada PipeLines Ltd. - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 64 ko]
  • Transports Canada - Commentaires écrits [Disponible en anglais seulement : PDF 99 ko]
  • Atelier de Calgary - Commentaires oraux - 16 décembre 2010 [Disponible en anglais seulement : PDF 163 ko]
  • Réunion des délégués du Réseau canadien de l'environnement à Calgary - Commentaires oraux - 14 janvier 2011 [Disponible en anglais seulement : PDF 143 ko]
• 2010-12-3
  • Mise à jour du Guide de dépôt - Report de la date limite pour les commentaires par écrit [PDF 215 ko]
• 2010-11-17
  • Lettre à la liste préliminaire des participants [PDF 170 ko]
  • Liste préliminaire des participants [PDF 13 ko]
  • L'ébauche de la section évaluation environnementale et socioéconomique [PDF 2533 ko]
• 2010-10-15
  • Lettre et démarche de consultation [PDF 125 ko]

L'Office national de l'énergie invite les intéressés à participer à la Mise à jour du Guide de dépôt.

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Date de modification :

2011-10-28